Observatoires et bases de données sur les friches

Cette rubrique vise un recensement collaboratif des observatoires, des centres de documentation et des bases de données sur les friches. Les sources sont :

• Vos contributions : si vous en repérez, n'hésitez pas à proposer une modification (ajout) dans le wiki (création d'un compte et proposition d'une modification), ou exceptionnellement pour cette rubrique, envoyez un mail à contact@lifti.org
• Les informations recueillies lors des groupes de travail sur les friches organisés par LIFTI.
• LIFTI entreprend en d'avril à septembre 2018 une étude de recensement des inventaires de friches ; là aussi vous pouvez nous suggérer de consulter des institutions et des sites d'informations : envoyez un mail à contact@lifti.org

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Observatoires d’anciens sites industriels, inventaires de friches, et Base De Données des sols en milieu urbain :

Présentation par Elsa Limasset, Ingénieure Environnement rattachée à la Direction Environnement Eau Ecotechnologie (D3E) du BRGM, lors du GT1 Recycler les friches de LIFTI le 21/9/2017 :

Sous réserve de validation par l'auteure

• IHR-BASIAS : inventaire historique des sites industriels et activités en service
• Inventaires historiques urbains (IHU) des anciens sites industriels et artisanaux
• Inventaires de friches
• Secteurs d’informations sur les sols (SIS) : recueillir les terrains dont la pollution va justifier certaines mesures (DREAL en est responsable).
• Carte des anciens sites industriels et activités de services (CASIAS) à venir
• Projet Fond Géochimique Urbain (FGU) et la Base De Données BDSolU

Accéder à la présentation d’Elsa Limasset : http://lifti.org/wp-content/uploads/2017/10/20170921_BRGM_reunionLIFTI_fg.pdf

BDSolU La base de données BDSolU des analyses de sols urbains contient des analyses chimiques de sols prélevés en milieu urbain et les informations qui servent à décrire ces prélèvements. BdSolU est développée par le BRGM dans le cadre d'une convention de recherche avec l'ADEME. Dans le compte-rendu des FGT « Recycler les friches du 21/9/2017) : http://lifti.org/wp-content/uploads/2018/01/CR-GT1-170921-Identification-du-gisement-des-friches.pdf BDSolU : - Bancarise un nombre accru de métadonnées (site de prélèvement, prélèvement/sondage, échantillon, méthodes de préparation et d’analyse, intervenants, etc.). - Utilise ou tient compte des standards reconnus ; - Assure la cohérence avec des bases de données de référence (Basias, etc.) - Permet l’exploitation des données sous la suite logicielle GDM. - Répondra, à terme, aux exigences de la Directive INSPIRE. - Sur le site internet dédié (www.BDSolU.fr), on peut alimenter la BDD, lire une présentation du projet FGU, avoir accès aux travaux du GT « Valeurs de fond », accéder à une interface de dépôts de résultats d’analyses. - Propose aux agglomérations et collectivités intéressées par la connaissance de la qualité des sols des territoires d’adopter la structure de la base de données, afin, à terme, d’y déverser des données pour améliorer la connaissance. Les collectivités pourraient alors bénéficier d’un avis critique sur les données dans le cadre de ce contrat. Les fournisseurs des données peuvent aussi bénéficier d’un modèle de gestion, d’expériences et de protocoles mise en place au niveau national.

Guide des friches industrielles - Métropole Européenne de Lille www.lillemetropole.fr/files/.../guide-friches-industrielles-LilleMetropole-juin2011.pdf Lille Métropole et la reconquête des friches industrielles. A partir du XIXème siècle, l'activité industrielle a connu un développement important dans la région ...

Flore des friches urbaines - Editions Xavier Barral Riche de 600 photographies et 800 dessins originaux, plus qu'un livre, Flore des friches urbaines est un guide de la biodiversité. Les friches sont un monde, ... http://exb.fr/fr/le-catalogue/311-flore-des-friches-urbaines.html

Guide des friches - Conseil Départemental du Bas-Rhin www.bas-rhin.fr › Economie › S'implanter et se développer dans le 67 29 déc. 2014 - Dans une logique d'économie de son foncier, le Conseil Départemental du Bas-Rhin a réalisé un inventaire des friches économiques qui ...

Mutabilité des Friches - Internet des Services de l'Etat Ardennes www.ardennes.gouv.fr/mutabilite-des-friches-a2130.html 19 oct. 2016 - Les friches en Ardennes. Un guide à l'usage des collectivités territoriales a été conçu pour répondre aux interrogations courantes que pose la ...

Friches et dents creuses dans le département de la Marne - Data.gouv.fr https://www.data.gouv.fr/fr/.../friches-et-dents-creuses-dans-le-departement-de-la-mar... Ce recensement concerne les emprises foncières correspondant d'une part à des friches connues ou probables de tout type (industrielles, ferroviaires, militaires ...

Atlas des friches d'activité - Observatoires de l'Aduga - Carto'ADUGA - Amiénois Atlas des friches d'activité. Observatoires de l'Aduga. Searching ... Sites Seveso. Monuments et immeubles. Friches. Commune. Sites classés ou inscrits. PPRI ... http://carto.aduga.org/index.php/view/map/?repository=observatoire&project=friche_grd_amienois

Urbex Session : Exploration de lieux abandonnés Immersion dans un monde abandonné à travers nos reportages photographiques. L'univers de l'Urbex est fascinant, découvrez le au fil de nos explorations. https://urbexsession.com/nord-pas-de-calais-picardie/

HOMBRE (Projet Européen) http://www.zerobrownfields.eu/ Cité par Elsa Limasset, Ingénieure Environnement rattachée à la Direction Environnement Eau Ecotechnologie (D3E) du BRGM, lors du GT1 Recycler les friches de LIFTI le 21/9/2017 : http://lifti.org/wp-content/uploads/2018/01/CR-GT1-170921-Identification-du-gisement-des-friches.pdf Possibilité d’anticiper et de cartographier le potentiel d’émergence d’espace vacants urbains de friches. Ce projet implique d’identifier des indicateurs sociaux, environnementaux et économiques qui peuvent, en fonction de leur évolution et leur analyse dans le temps, prédire les friches que l’on observe actuellement. Une étude de cas est menée sur Orléans.

Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)

Sous réserve de validation du texte par l'auteur

Présentation par Laurent Galdemas (UPDS) lors du GT3 de LIFTI « Recyccler les friches – questions juridiques » du 21/9/2017. Accéder au compte rendu du GT :http://lifti.org/wp-content/uploads/2018/01/CR-GT3-170921-questions-juridiques.pdf Accéder aux deux présentations de Laurent Galdemas : http://lifti.org/wp-content/uploads/2017/10/Pre%CC%81sentation-guide-me%CC%81thodo-BCA-UPDS.pdf http://lifti.org/wp-content/uploads/2017/10/SIS-LIFTI_UPDS.pdf

Les SIS sont un sujet important à l’UPDS car des obligations de travaux sont liés aux SIS. Enjeux de la santé publique. Les SIS, créés par l’article 73 de la lois ALUR, et par un décret publié en octobre 2015. Il s’agit de terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, en cas de changement d’usage notamment, de réaliser des études des sols et de mettre en place des mesures de gestion pour rendre compatible l’usage et la qualité des sols. Les DREAL les élaborent actuellement. Les SIS n’incluent pas certains sites : les installations classées (en activité), les zones « servitudes d’utilité publiques », etc. Cela s’explique car l’Etat et les DREAL suivent déjà ces sites de près donc il n’est pas nécessaire de les marquer davantage dans les SIS. On va chercher dans toutes les bases de données sur tous les sites pollués (BASOL, BASIAS, etc.), on réalise des enquêtes publiques après consultation des collectivités. Les propriétaires des terrains seront informés par arrêté préfectoral que le foncier sera déclaré SIS, et le foncier sera annexé au PLU ou aux cartes communales. Une fois que le SIS est défini, deux obligations qui rajoutent de la complexité : - Obligation de faire des études de sols 
 - Obligation d’associer à la demande de permis de construire une attestation (l’ATES) 
faite par un bureau d’étude certifié en site pollué, qui va attester que l’étude des sols est conforme à la méthodologie nationale, et que le projet de construction dans ses dispositions constructives et ses analyses de risques est bien compatible. Il est arrivé qu’on produise des plans de gestion de pollution, mais que le constructeur n’en tienne pas compte dans son projet constructif. L’attestation doit examiner le projet de l’architecte et attester qu’il sera bien compatible avec l’état des sols. 
Une zone qui a déjà eu un permis de sol n’aura pas besoin d’avoir d’ATES dans le nouveau permis de construire. 
Améliorations possibles des SIS : 
 - Sur l’aspect ingénierie des pollutions/travaux : peut permettre d’alerter sur le risque (donc étude de sol et plans de gestion). Le foncier qui va subir les pollutions (par exemple si la pollution d’une nappe par solvant s’étend plus loin que la zone du foncier originel) n’est pas intégré dans les SIS. 
 - Les fonciers Installation Classée Pour l’Environnement ICPE et ceux couverts par la « servitude d’utilité publique » (SUP) n’intègrent pas ces SIS, ce qui oblige à aller chercher dans plusieurs bases. 
 - Question concernant la méthodologie et l’actualisation lorsque l’on découvre de nouvelles pollutions... À quelle fréquence actualiser, qui va porter l’obligation de signalement, etc. L’Etat va rester en charge d’analyser les études de sols pour décider si l’on classe une zone dans les SIS. Enjeux de santé publique mais aussi de perte de valeur de l’actif immobilier. Donc beaucoup de discussion état / collectivité / privé sont à attendre. 
- Casias cartographie les données de la BDD B-Basias, spatialise les activités industrielles et de services contenus dans la base B-Basias. Pourquoi ne pas fusionner les SIS et cela ?